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إذا كان النائب ومن تعاقد معه يجهلان معا وقت العقد انقضاء النيابة ، فهل ينتقل أثر العقد الذي يبرمه ، حقا كان أو التزاما إلى الأصيل أو خلفائه؟

قانون
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Question ajoutée par Abdel Aziz Mohamed Abdel Aziz AGAG , lawer , Health Insurance Organization
Date de publication: 2015/07/30
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Mohammed Elmasry
par Mohammed Elmasry , lawyer , my private office

نعم ينتقل الحق ويرتب العقد آثاره القانونية فى ذمة الاصيل .

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